Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du
présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous
acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site

Nine-Web
3 rue du surgeon
62149 Cambrin
France
Tél. : + 33 (0)3 21 18 14 05
Mail : contact@nine-Web.fr
Nine-Web est une EURL au capital de 2000€

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.mouchie-concept.fr est
exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de
ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant
le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et
les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et
sans préavis par la société www.mouchie-concept.fr. La société ne saurait
être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation
du service.

Responsable éditorial

Mouchie Cyrille
Mouchie Concept Bâtiment
Tél. : + 33 (0)3 21 18 14 05 / 06 66 11 09 09

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que
possibles. Lee site est périodiquement remis à jour mais peut toutefois
contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous
constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de
la manière la plus précise possible (page posant problème, action
déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de
l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Nine-Web
ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par
l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau
Internet ne sauraient engager la responsabilité de Nine-Web.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute
contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de
l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des
tribunaux dont dépend le siège social de la société Nine-Web. La langue
de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le
français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit
d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant
les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être
exercé par voie postale auprès de Mouchie Concept Bâtiment 60 rue des Normands
62290 NOEUX LES MINES ou par voie électronique à l’adresse email suivante :
cyrille@mouchieconceptbatiment.com
Les informations personnelles collectées ne sont
en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne
exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun
cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la
prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative,
les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et
icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la
société Mouchie Concept Bâtiment à l’exception des marques, logos ou contenus
appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute
reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès par écrit de Mouchie Concept Bâtiment. Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les
propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en
justice à votre encontre.

Mouchie Concept Bâtiment est propriétaire des « droits des producteurs de bases
de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété
Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits
d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en
place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction
de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante :
www.mouchie-concept.fr à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle
fenêtre. Un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit,
ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »),
sauf l’autorisation expresse et préalable de Mouchie Concept Bâtiment.

Hébergeur

OVH – Roubaix

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe
l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de
s’informer. Si des informations fournies par Nine-Web apparaissent
inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes
vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats
obtenus. Nine-Web ne sera en aucune façon responsable vis à vis des
tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence
contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

Mouchie Concept Bâtiment est à votre disposition pour tous vos commentaires ou
suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier
électronique à : cyrille@mouchieconceptbatiment.com